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Membres du conseil

Séances du conseil

Les séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal sont publiques et tous les citoyens y sont bienvenus.

Elles ont lieu le 2e lundi de chaque mois à 19 h 30, à l’exception de la séance de janvier qui se tiendra le 3e lundi et les séances d’avril et d’octobre qui se tiendront le 2e mardi à la salle du Conseil  à Ivry-sur-le-Lac située au 601, chemin de la Gare à Ivry-sur-le-Lac.

Le calendrier des séances ordinaires 2020:

  • 20 janvier

  • 9 mars

  • 11 mai

  • 13 juillet

  • 14 septembre

  • 9 novembre

  • 10 février

  • 14 avril

  • 8 juin

  • 10 août

  • 13 octobre

  • 14 décembre

Le calendrier des séances ordinaires 2019:

  • 21 janvier

  • 11 mars

  • 13 mai

  • 8 juillet

  • 9 septembre

  • 11 novembre

  • 11 février

  • 8 avril

  • 10 juin

  • 12 août

  • 21 octobre

  • 9 décembre

Le cas échéant, les dates des séances extraordinaires seront communiquées par le biais de notre présent site Internet.

Ordres du jour et procès-verbaux : (des deux dernières années)

Code d’éthique

Tous les élus municipaux doivent respecter les règles de conduite et être guidés par les valeurs du Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux d’Ivry-sur-le-Lac.

Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux 

Rémunération des élus

Les élus sont rémunérés en vertu de la Loi sur le traitement des élus municipaux qui règlemente la rémunération des élus, les allocations de dépenses, l’indexation et les remboursements.

L’article 2 de cette loi prévoit que le conseil d’une municipalité peut, par règlement, fixer la rémunération de son maire et de ses autres membres. À cet effet, le 21 janvier 2019, le conseil municipal a adopté le règlement 2018-108 abrogeant le règlement 2017-099 établissant le traitement des élus municipaux.

Règlement numéro 2018-108 relatif à la rémunération des membres du conseil municipal d’Ivry-sur-le-Lac 

Comités

Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) est un comité mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire.

Ce comité est encadré par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU). Il est composé d’au moins un membre du conseil municipal et de résidents nommés par résolution du conseil municipal. À Ivry-sur-le-Lac, le CCU compte un élu et cinq citoyens. La durée du mandat des membres-citoyens est de deux ans et est renouvelable.

Les décisions du CCU sont transmises au conseil à titre de recommandations. Le conseil a la liberté d’accepter ou non la recommandation du CCU. Le conseil peut également demander au CCU d’analyser tout autre projet ou toute demande spécifique à l’urbanisme et d’aménagement du territoire.

Pour toute autre information sur le rôle du CCU, nous vous invitons à consulter le site Internet du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH).

Pour connaître les dates des prochaines réunions du CCU, consultez le calendrier 2020 , toutefois une rencontre peut être annulée en l’absence de sujets èa traiter, il est toujours préférable de vous informer de la tenue de ces rencontres avant de vous déplacer.

Contenu du lien ci-dessus :

 

Membres du comité

  • M. Jean-Pierre Charette, conseiller municipal et président du CCU
  • Mme Corina Enoais, citoyenne
  • Mme Christine Harkness, citoyenne
  • M. Georges Richer, citoyen
  • M. Gilles Fortin, citoyen
  • M. Elliot Berzan, citoyen
  • M. Guillaume Fortier, responsable du service de l’urbanisme, de la voirie et de l’environnement

Comité de voirie

Avec l’aide de la directrice générale, le comité de voirie planifie les travaux et s’assure de prioriser les divers projets. Le comité discute des divers dossiers reliés à la voirie locale.

Membres du comité

  • M. André Parent, responsable du comité de voirie
  • M. Daniel Charette
  • M. Jean-Claude Béliveau
  • M. Maxime Arcand
  • Mme Josiane Alarie, directrice générale et secrétaire-trésorière

Comité des ressources humaines et des affaires juridiques

En la présence de la directrice générale, le comité traite des divers sujets en rapport aux ressources humaines et aux affaires juridiques de façon à alléger les séances de travail du conseil municipal.

Membres du comité

  • M. Jean-Claude Béliveau, président du comité
  • M. André Parent
  • Mme Josiane Alarie, directrice générale et secrétaire-trésorière
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